ANNéE SCOLAIRE 200…/200…	

MISES à JOUR à effectuer chaque année
du 
PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETÉ
(P.P.M.S.)

École…………………………………………………………………
Adresse : ……………………………………………………………………...
Téléphone : ……………………………………………………………………
Télécopie :	
E-mail : 	
Directeur (trice) :	

Circonscription : 	

				Mise à jour le …………………………………..

Chaque établissement scolaire est doté d'un P.P.M.S  pour permettre aux équipes éducatives :
- de faire face à un accident majeur en attendant l'arrivée des secours,
- d'être prêtes à mettre en oeuvre les directives des autorités.
(BO hors série n°3 du 30 mai 2002  circulaire n° 2002-119 du 29/05/2002 relative à l’élaboration d’un plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs)

STRUCTURE DE L'ÉCOLE si modifications, travaux

 Organisation matérielle

Nombre de bâtiments : |_______________|	Horaires de l'école : ………………………………………

- bâtiment 1 :	nombre d'étages : |_______|
- bâtiment 2 :	nombre d'étages : |_______|
- bâtiment 3 :	nombre d'étages : |_______|
- bâtiment 4 :	nombre d'étages : |_______|
- bâtiment 5 :	nombre d'étages : |_______|
- bâtiment 6 :	nombre d'étages : |_______|

		Horaires du restaurant scolaire :
Y-a-t-il un service de restauration scolaire ? Oui   Non 	……………………………………………
Sur place ? Oui   Non 
		Horaires de la garderie :
Y-a-t-il un service de garderie péri-scolaire ? Oui   Non 	……………………………………………
Sur place ? Oui   Non 

 Organisation pédagogique Noter la nouvelle organisation pédagogique

Classe de ……………………
(nom enseignant)	Niveau scolaire	Nombre d'élèves	Lieu de fonctionnement 
de la classe 
(n° de bâtiment 
et étage)	

				

				

				

				

				
TOTAL ECOLE				

RISQUES DE L’École

(préciser les noms des sites concernés : rivières, usines, centrales, voies, barrages …)

RISQUES GENERAUX	RISQUES PARTICULIERS	
		
 Tempête	 Inondation
site ……………………………	
		
 Séisme	 Mouvement de terrain
site ……………………………	
		
 Transport de matières 
     dangereuses	 Rupture de barrage
site ……………………………	
		
 Nucléaire (nuage radioactif, ….)	 Accident industriel
site ……………………………	
		
	 Nucléaire
site ……………………………	
		
	 Autres	

LE DÉCLENCHEMENT DE L’ALERTE

En temps scolaire, l’alerte au sein de l’école est déclenchée par 
M. (Mme) ....…...........…., directeur (trice) de l’école, 
ou en son absence par M. (Mme) ..…………..
Remarque : en temps péri-scolaire, l'alerte est déclenchée, par décision du maire, par M. (Mme) ………………….., (titre) ……………………….

L'alerte doit être déclenchée par le directeur ou la directrice :
►	lorsqu’il (elle) est  prévenu(e) par les autorités (mairie, préfecture, gendarmerie, police, inspection académique) ou par le signal national d’alerte 
(3 émissions successives d’une durée d’une minute chacune et séparées par un intervalle  de 
5 secondes),
►	lorsqu' il (elle) est témoin d’un accident pouvant avoir une incidence majeure pour l’école et son environnement.

L’alerte est déclenchée dans l’école au moyen de :
	 voix humaine,
 sonnerie (sirène distincte du signal d’alerte incendie),
	 haut-parleur,
 corne de brume,
	 autre : 

LES CONSIGNES

Consignes à appliquer immédiatement dans l’école :

►	M. (Mme) ...…………………...branche le poste de radio disposé à cet usage dans …………..........................……sur la fréquence …………

Fréquences sur lesquelles les stations conventionnées sont accessibles:

►	Les personnes ressources rejoignent immédiatement le poste correspondant aux missions qui leur ont été assignées (voir ANNEXES 1 et 1 bis).
►	Les autres personnes (enseignants, ATSEM, assistants d'éducation, aides-éducateurs, ...) :
		 assurent l’encadrement des élèves,
		 selon les consignes reçues, conduisent les élèves vers le(s) lieu(x) de mise en sûreté préalablement définis (ANNEXE 5) ou accompagnent leur évacuation,
	 contrôlent la présence des élèves :
* l'appel précis doit être fait systématiquement,
* la liste nominative des absents est dressée en 2 exemplaires 
  (cf. ANNEXE 3).
	 expliquent la nature de l’événement et rassurent les élèves.

LA LEVÉE DE L’ALERTE

►	La décision de fin d’alerte est prise par les autorités (ministre ou préfet) 
et transmise au directeur de l’école par :
	 la gendarmerie,
	 le téléphone,
 les services de radiodiffusion,
	 le signal national de fin d’alerte (émission continue d’une durée de 30 secondes d’un son à fréquence fixe).

►	Le (la) directeur (trice) de l’école prévient alors l’ensemble des personnels et des élèves placés sous sa responsabilité de la fin du dispositif d’alerte.

DOCUMENTS ET RESSOURCES MATERIELLES MINIMUM POUR LA MISE EN PLACE DU PLAN

Certaines sont à renouveler chaque année	OUI	NON
 Téléphone (qui fonctionne sans électricité)		
 Poste de radio avec des piles		
 Ruban adhésif pour le confinement		
 Trousse de premier secours		
 Eau embouteillée (à préférer à un point d’eau en cas de pollution de l’eau		
 courante)
 Sanitaires (à proximité dans le bâtiment de mise en sûreté)		
 Plan des locaux (accès, entrées, sorties etc.)		
 Annuaire de crise (ANNEXE 6)		
 Liste des numéros d'urgence et adresse des familles		
 Liste des élèves dans le(s) lieu(x) de mise en sûreté		
 Liste des appels téléphoniques reçus à l'école 		
    (main courante) (ANNEXE 9)

INFORMATION DES PARENTS SUR LE PLAN DE MISE EN SURETÉ FACE AUX RISQUES MAJEURS

Une information des parents a été effectuée en date du ………………………

L’ANNEXE 8 a été remise à chaque famille en date du ………………………

PRINCIPALES DATES D’ÉLABORATION DU PLAN DE MISE EN SURETÉ FACE AUX RISQUES MAJEURS

Le présent plan particulier de mise en sûreté a fait l’objet :
-	d’une réflexion en conseil des maîtres le ........................................
-	d’une présentation en conseil d’école le .........................................

TRANSMISSION DU PLAN DE MISE EN SURETÉ FACE AUX RISQUES MAJEURS

Le présent plan particulier (mise à jour) de mise en sûreté a été transmis :
-	à la commune concernée (en 1 exemplaire) le ........................................
-	à l’inspection académique sous couvert de l’I.E.N. de circonscription 
le ........................................

A  ………. le ….........

La directrice ou le directeur de l’école

…….………………………..(Nom, prénom)	A  ………. le ….........

L'enseignant chargé d'assurer la conduite du PPMS en l'absence du directeur,

………………………………(Nom, prénom)	

ANNEXE 1 : 
Personnes ressources pour le temps scolaire
Missions	Noms 	Personnels	

-	Déclencher l’alerte, activer le plan de mise en sûreté.
-	S’assurer de la mise en place des différents postes.
-	Établir une liaison avec les autorités et transmettre aux personnels les directives des autorités.	
  ……………………………                                                                             
Afficher les missions de chacun dans les salles de classe

	
DIRECTEUR (TRICE)

Numéro de téléphone auquel cette personne peut être appelée par les autorités et les secours.
. :......................................	

-	Assurer la conduite du PPMS en cas d'absence du directeur d'école
-	Veiller au bon déroulement des opérations de regroupement.
-	Contrôler les accès de l’établissement.
-	Couper les circuits (gaz, ventilation, chauffage, électricité en particulier).
-	S’assurer que tout le monde est en sûreté (publics spécifiques en particulier).
-	Gérer les communications téléphoniques (secours, familles, médias).
-	Assurer l’encadrement des élèves, pointage des absents, gestion de l’attente, signalement des incidents).
-	Prise en charge des élèves à besoins spécifiques (élèves handicapés, élèves faisant l'objet d'un PAI, …….)

-	Autre mission…………………

-	…………………………..
	
 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………
	
PERSONNES RESSOURCES

Enseignants
ATSEM
Assistants d'éducation
Aides-éducateurs
Autres	

ANNEXE 1bis: 
Personnes ressources pour le temps périscolaire
Missions	Noms	Personnels	

-	Déclencher l’alerte, activer le plan de mise en sûreté.
-	S’assurer de la mise en place des différents postes.
-	Établir une liaison avec les autorités et transmettre aux personnels les directives des autorités.	
  ……………………………                                                                             

	
M…………………………………

Numéro de téléphone auquel cette personne peut être appelée par les autorités et les secours.
. :......................................	

-	Assurer la conduite du PPMS en cas d'absence du responsable
-	Veiller au bon déroulement des opérations de regroupement.
-	Contrôler les accès de l’établissement.
-	Couper les circuits (gaz, ventilation, chauffage, électricité en particulier).
-	S’assurer que tout le monde est en sûreté (publics spécifiques en particulier).
-	Gérer les communications téléphoniques (secours, familles, médias).
-	Assurer l’encadrement des élèves, pointage des absents, gestion de l’attente, signalement des incidents).
-	Prise en charge des élèves à besoins spécifiques (enfants handicapés, enfants faisant l'objet d'un PAI, …….)
-	…………………………..
	
 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………

 ………………………………
	
PERSONNES RESSOURCES

Personnels de service
ATSEM
Autres	

Signature du Maire : 

ANNEXE 2

Plan de l’établissement avec positionnement des accès, du (ou des) lieu(x) de mise en sûreté et des organes de coupure
(dessin ou copie des plans)

Un plan manuel peut convenir
il s’agit de bien noter la place du lieu de confinement
et doter chaque salle de classe d’un numéro

surface de confinement : 1 m2  par élève
point d’eau

cellule de crise avec prise téléphonique

	

ANNEXE 2 bis

Les organes de coupure

Situer sur les plans de l’établissement (un plan par bâtiment) :

•	l'emplacement des organes de coupure :

•	GAZ 

•	ELECTRICITE

•	EAU 

•	MAZOUT 

•	VENTILATION 

•	les locaux à risques (transformateurs, stockages de bouteilles de gaz et de produits dangereux...),

•	l'emplacement des ascenseurs.

L’arrêt de ces organes peut permettre d’éviter le sur-accident.

ANNEXE 3 pour chaque classe
Cette fiche d’effectifs est à communiquer, suivant le mode de liaison interne retenu, dès que possible, au directeur d’école. Elle est à photocopier en plusieurs exemplaires avant la crise.

MISE EN PLACE DU PPMS - LISTE DES ÉLÈVES CLASSE de : …………….…… de M…………………………………..

Nom – Prénom

…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….
…………………………………………….	Numéro de téléphone du domicile des enfants
……………………
……………………
…………………….
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
.…………………….
.…………………….
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
……………………..
	Absents (le jour de l'alerte)

	
(Remarque : ajouter de façon manuscrite, les nouveaux élèves inscrits)	

ANNEXE 4

Prises en charge particulières pour les élèves nécessitant
une attention particulière 
(dans le cadre d’un P.A.I. par exemple, ou pour un enfant handicapé, …..)

Nom	Prénom	Classe	Particularités 
(joindre éventuellement un double de l’ordonnance en cas de traitement médical)	

				

ANNEXE 5 :
DÉfinition DU (DES) LIEU(X) DE MISE EN SÛRETÉ
ANNÉE SCOLAIRE 200…/200…
ECOLE …………………………………………………………………………………..
Adresse précise………………............………………………………………………..
...............................................................................................................................
Nombre de bâtiments indépendants
(avec nécessité de sortir à l’air libre pour passer de l’un à l’autre) : ………………

 Si l’école se compose d’un seul bâtiment :
	 Regroupement dans un lieu unique : …...................................................
 Regroupement en plusieurs lieux (si possible rapprochés) : 
		   lieux				   responsables
-	…………………………..	-   .pas le directeur.il a d’autres missions.
-	…………………………..	-   .........................................................
-	…………………………..	-   .........................................................
-	
 Si l’école se compose de plusieurs bâtiments indépendants :
	 Bâtiment A …………………………….	
-	Lieu(x) de mise en sûreté :		- Responsable du lieu :
			-    ……………………..			- ……………………..
-	……………………..			- ……………………..
-	……………………..			- ……………………..
 Bâtiment B …………………………….			
-	Lieu(x) de mise en sûreté :		- Responsable du lieu :	
-	…………………….				- ……………………..
-	…………………….				- ……………………..
 Bâtiment C ……………………………
-	Lieu(x) de mise en sûreté :		- Responsable du lieu :
-	……………………				- ……………………..
-	……………………				- ……………………..
-	……………………				- ……………………..
 Dans l’hypothèse de bâtiments indépendants, il sera nécessaire de disposer d’un moyen de 
   communication interne entre les différentes parties (téléphone par exemple).
 Si les lieux de mise en sûreté possèdent des issues ou des voies d'aération, il est obligatoire de 
   prévoir un calfeutrage.

Modalités DE MISE EN sûretÉ

Salle habituelle de classe ou lieu d’activité
(cour, gymnase, salle informatique, BCD, salle à manger...) bâtiment	Classes
(PS, MS, GS, CP, CE1, CE2, CE2, CM1, CM2...)	Nombre d’élèves et de personnels
(enseignants, 
assistants d'éducation, ATSEM, 
aides-éducateurs,
autres...)	Nom du responsable	Lieu(x) de mise en sûreté	
				Bâtiment	Salle	

………………..
………………..
………………..
………………..
………………..
………………..

	
……………………………………
…………………
…………………
…………………
.........................	
………………
……………...
………………
………………
………………
………………

	
………………..
………………..
………………..
………………..
………………..
………………..

	
……………………
…………………….………..…………

	
……………………
……………………
……………………

	

	
TOTAL					

ANNEXE 6
ANNUAIRE DE CRISE vérifier les numéros

École
…………………………………………………….……………………………………………………………………..
Ligne directe
……………………………………………………….…………………………………………………………………..
Adresse
…………………………………………………………………….……………………………………………………..
Accès des secours
…………………………………………………………………………………………………………………………..
Causes possibles de suraccident (chaufferie, bouteilles de gaz, transformateur, canalisation de gaz … )
…………………………………………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………………………..

Services	Contact	N° de téléphone	
Secours
Pompiers (SDIS) :
SAMU :

Centre anti-poisons :

Gendarmerie (selon les communes) :

Police :
	
…………………………………….
…………………………………….

…………………………………….

…………………………………….

Heures ouvrables (brigade) :
Hors heures ouvrables
(centre opérationnel de la gendarmerie) :

Commissariat : 	
18
15 (ou 112)

 ..............................................

  .............................................

  ...............................................	
Mairie
Cabinet :
Service Education :
Service Environnement :
	
………………………………..
………………………………..
………………………………..	
………………………………..
………………………………..
………………………………..	
Préfecture
Standard 24h/24h
	
...............................................		
Éducation Nationale
Inspection académique :
Service de Santé scolaire :
IEN  de circonscription :	
Cabinet / secrétariat général
Médecin conseiller technique
…...............................................		
Divers
Météo France :			

ANNEXE 8
INFORMATION  DES  FAMILLES (nouvelles familles) 
LES BONS REFLEXES EN CAS D'ACCIDENT MAJEUR

ALERTE

 En cas d'alerte: 

•	N’allez pas vers les  lieux du sinistre. Vous iriez au devant du danger.

•	Écoutez la radio
Et respectez les consignes des autorités

     FREQUENCE France Inter  : ....…….……….................................Mhz

     FREQUENCE radio locale conventionnée par le préfet : ……...Mhz

•	
ECOLE

N’allez pas chercher votre enfant à l’école 
 	pour ne pas l' exposer ni vous exposer.					

•	Un plan de mise en sûreté des élèves a été prévu
dans son école ou son établissement. Les enseignants 
connaissent les consignes à observer.

•	Ne téléphonez pas. 
	N'encombrez pas les réseaux, laissez les libres
	pour que les secours puissent s'organiser.

•	Recevez avec prudence les informations souvent parcellaires ou
subjectives n’émanant pas des autorités (celles recueillies auprès
d’autres personnes, par exemple, grâce à des téléphones mobiles).

ANNEXE 11

LISTE DES SECOURISTES

Nom	Prénom	Classe	Fonction	Qualifications éventuelles
(SST, AFPS, ….)	

					

ANNEXE 12

TROUSSE DE PREMIERS SECOURS
(à placer dans chaque lieu de mise en sûreté)

 Cette trousse de premiers secours comprend : 
- Sucres enveloppés
- Sacs plastiques et gants jetables
- Une paire de ciseaux
- Mouchoirs en papier
- Savon de Marseille
- Un désinfectant comme le Diaseptyl ou l’éosine disodique aqueuse non colorée pour la désinfection des plaies sauf en cas d’hypersensibilité à l'éosine
- Compresses individuelles purifiées
- Pansements adhésifs hypoallergiques
- Pansements compressifs
- Sparadrap micropore
- Bandes de gaze
- Filets à pansement
- Écharpe de 90 cm de base
- Couverture isothermique 

N.B. : les quantités de produits varient en fonction du nombre de lieux de mise en sûreté, en fonction aussi du nombre d'élèves :
- choisir de petits conditionnements ;
- le matériel et les produits doivent être vérifiés, remplacés ou renouvelés ;
- pour les élèves faisant l'objet d'un Projet d'Accueil Individualisé ou d'intégration penser à se munir de leur traitement spécifique.